Documents officiels

Statuts

Règlement intérieur du mandat en cours

Élections des 91 représentants des CLE

Logiciel OXYAD : notice d'utilisation

Plan stratégique 2026-2032

Décision n°2026-12 - Attribution marché voirie

Arrêté n°2026-07 - Délégation de signature DGS

Décision n°2026-09 - Convention de groupement

Décision n°2026-05 - Acquisition matériel technique

Arrêté n°2026-03 - Délégation de fonction vice-président

Décision n°2025-41 - Renouvellement contrat maintenance

Arrêté n°2025-28 - Désignation régisseur

Décision n°2025-33 - Subvention exceptionnelle

Arrêté n°2025-19 - Délégation de signature comptable

Arrêté n°2025-04 - Organisation des astreintes

Réunion du Comité syndical du 28 novembre 2024

Réunion du Bureau syndical du 18 novembre 2024

Réunion du Comité syndical du 26 septembre 2024

Réunion du Bureau syndical du 16 septembre 2024

Réunion du Comité syndical du 30 mai 2024

Réunion du Bureau syndical du 20 mai 2024

Réunion du Comité syndical du 28 mars 2024

Réunion du Bureau syndical du 18 mars 2024

Réunion du Comité syndical du 25 janvier 2024

Réunion du Bureau syndical du 15 janvier 2024